1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.france-elagage-91.fr, est édité par :

• Nom de l’éditeur : Josué BAUD
• Qualité : Directeur de l’entreprise et propriétaire du site web
• Adresse : 84 Rue du Clos Giboux, 91240 Saint-Michel-Sur-Orge
• SIRET : 952 809 085 00014
• Numéro de TVA intracommunautaire :
• Téléphone : 07 43 28 78 54
• Adresse email : espacevert.creation91@gmail.com

 

2. Hébergeur du site

Le site www.france-elagage-91.fr est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVH
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site internet : www.ovh.com
• Téléphone : 1007 (numéro gratuit depuis une ligne fixe en France métropolitaine)

 

3. Conception et réalisation du site

Le site www.france-elagage-91.fr a été conçu et réalisé par :

• Nom : Josué BAUD
• Adresse : 84 Rue du Clos Giboux, 91240 Saint-Michel-Sur-Orge
• Téléphone : 07 43 28 78 54
• Adresse email : espacevert.creation91@gmail.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Josué BAUD, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

 

5. Responsabilités

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

6. Protection des données personnelles

Les informations collectées via le formulaire de contact ou tout autre moyen sont destinées à un usage strictement professionnel. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, veuillez contacter l’éditeur du site à l’adresse suivante :espacevert.creation91@gmail.com

 

7. Liens hypertextes

Le site www.france-elagage-91.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu pour responsable du contenu, des informations ou des services proposés sur ces sites tiers.

 

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

9. Contact

Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez contacter l’éditeur du site à l’adresse suivante : espacevert.creation91@gmail.com ou au 07 43 28 78 54.